Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIWAN PARIS
Mohamed BOUARFA
Abdellah ID SALEM

Numéro de dépôt :
3586343
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIWAN PARIS de Mohamed BOUARFA

Présentation de la marque DIWAN PARIS

Déposée le 4 juillet 2008 par Mohamed BOUARFA et Abdellah ID SALEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIWAN PARIS »

Les déposants sont Mohamed BOUARFA domicilié(e) 144 Rue Du Général DE GAULLE,95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - 95370 - France et Abdellah ID SALEM domicilié(e) 28 Allée Des Acacias,95870 BEZONS - 95870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mohamed BOUARFA domicilié(e) 144 Rue Du Général DE GAULLE,95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - 95370 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mohamed BOUARFA - 144 Rue Du Général DE GAULLE,95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - 95370 - France

Abdellah ID SALEM - 28 Allée Des Acacias,95870 BEZONS - 95870 - France


Mohamed BOUARFA - 144 Rue Du Général DE GAULLE,95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - 95370 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493642 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.