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Marques déposées par Mohamed Bouaghaz
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ZM© ZAYAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZM© ZAYAM
Mohamed Bouaghaz

Numéro de dépôt :
3753363
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020
ZM© ZAYAM de Mohamed Bouaghaz

Présentation de la marque ZM© ZAYAM

Déposée le 12 juillet 2010 par Mohamed Bouaghaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZM© ZAYAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Mohamed Bouaghaz domicilié(e) Résidence Vésonne Appartement 304 1 Rue Blaise Pascale - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mohamed Bouaghaz domicilié(e) Résidence Vésonne Appartement 304 1 Rue Blaise Pascale - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque ZM© ZAYAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZM© ZAYAM est expirée depuis le 12 juillet 2020.


Mohamed Bouaghaz - Résidence Vésonne Appartement 304 1 Rue Blaise Pascale - 24000 - PERIGUEUX - France


Mohamed Bouaghaz - Résidence Vésonne Appartement 304 1 Rue Blaise Pascale - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.