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Marques déposées par monsieur mohamed benali
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TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL
M. mohamed benali

Numéro de dépôt :
4121627
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2024
TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL de mohamed benali

Présentation de la marque TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2014 par monsieur mohamed benali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur mohamed benali domicilié(e) 507 rue Marcel paul - 94500 - Champigny sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mohamed benali domicilié(e) 507 rue Marcel paul - 94500 - Champigny sur marne - France.

La marque TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL est expirée depuis le 29 septembre 2024.

mohamed benali a également déposé les autres marques suivantes : REUSSIT IMMO VOS PROJETS... NOTRE MISSION ! , MYBISTRO.FR EN HARMONIE AVEC VOS ENVIES , BA BATICAN BATICAN


M. mohamed benali - 507 rue Marcel paul - 94500 - Champigny sur marne - France


M. mohamed benali - 507 rue Marcel paul - 94500 - Champigny sur marne - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.