Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Mohamed BENALI
/
STUFFLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STUFFLES
Monsieur Mohamed BENALI

Numéro de dépôt :
4581958
Date de dépôt :
16/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2029
STUFFLES de Mohamed BENALI

Présentation de la marque STUFFLES

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2019 par monsieur Mohamed BENALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Mohamed BENALI domicilié(e) 132 PENHILL - LUTON LU3 3LN - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, Monsieur Patrick BENCHETRIT domicilié(e) 3, avenue Bugeaud - 75116 - Paris - France.

La marque STUFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUFFLES arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.

Mohamed BENALI a également déposé les autres marques suivantes : TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL , REUSSIT IMMO VOS PROJETS... NOTRE MISSION ! , MYBISTRO.FR EN HARMONIE AVEC VOS ENVIES , STUFFLE , YOSSI et TAC'YOSS , BA BATICAN BATICAN , executif , GILGEN SYSTEM , B.E.M.O TOUTE PIECES AUTO A PRIX DISCOUNT


Monsieur Mohamed BENALI - 132 PENHILL - LUTON LU3 3LN - Royaume-Uni


Cabinet d'avocats, Monsieur Patrick BENCHETRIT - 3, avenue Bugeaud - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Inscription le 8 juillet 2020 - Rejet partiel n°790409 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; riz ; tapioca ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.