Marque enregistrée - Marque en vigueur

STUFFLE
Monsieur Mohamed BENALI

Numéro de dépôt :
4581125
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
STUFFLE de Mohamed BENALI

Présentation de la marque STUFFLE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par monsieur Mohamed BENALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUFFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Mohamed BENALI domicilié(e) 132 Penhill - Luton - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Benchetrit domicilié(e) 3 Avenue bugeaud - 75116 - Paris - France.

La marque STUFFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUFFLE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

Mohamed BENALI a également déposé les autres marques suivantes : TOVEL ACE, TOVEL CAKE, TOVEL PIZZA, TOVEL SUSHI, NEW TOVEL , REUSSIT IMMO VOS PROJETS... NOTRE MISSION ! , STUFFLES , MYBISTRO.FR EN HARMONIE AVEC VOS ENVIES , YOSSI et TAC'YOSS , BA BATICAN BATICAN , executif , GILGEN SYSTEM , B.E.M.O TOUTE PIECES AUTO A PRIX DISCOUNT


Monsieur Mohamed BENALI - 132 Penhill - Luton - Royaume-Uni


Monsieur Patrick Benchetrit - 3 Avenue bugeaud - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Inscription le 4 juin 2020 - Rejet partiel n°788179 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; riz ; tapioca ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.