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Marques déposées par monsieur Mohamed BEN HOSSAIN
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SITHACT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SITHACT
M. Mohamed BEN HOSSAIN, Agissant pour le compte de la société "" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4396302
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SITHACT de Mohamed BEN HOSSAIN

Présentation de la marque SITHACT

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par monsieur Mohamed BEN HOSSAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SITHACT »

Le déposant est monsieur Mohamed BEN HOSSAIN domicilié(e) 10 rue du chemin aux boeufs - 78990 - ELANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mohamed BEN HOSSAIN domicilié(e) 10 rue du chemin aux boeufs - 78990 - ELANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 45

Mohamed BEN HOSSAIN a également déposé les autres marques suivantes : TECEY , TECEN


M. Mohamed BEN HOSSAIN, Agissant pour le compte de la société "" en cours de formation - 10 rue du chemin aux boeufs - 78990 - ELANCOURT - France


M. Mohamed BEN HOSSAIN - 10 rue du chemin aux boeufs - 78990 - ELANCOURT - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 20 décembre 2018 - Rejet total n°743384 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.