Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOTEL
Numéro de dépôt :
1740192
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2000
Présentation de la marque PHOTEL
Déposée le 9 février 1990 par MOHAMED AOUISSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTEL est expirée depuis le 9 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11