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Marques déposées par monsieur mohamed anis smache
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TRANSFEROTEL.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFEROTEL.COM
M. mohamed anis smache

Numéro de dépôt :
3931635
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
TRANSFEROTEL.COM de mohamed anis smache

Présentation de la marque TRANSFEROTEL.COM

Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur mohamed anis smache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRANSFEROTEL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur mohamed anis smache domicilié(e) 167 cote des sapins - 76770 - houppeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mohamed anis smache domicilié(e) 167 cote des sapins - 76770 - houppeville - France.

La marque TRANSFEROTEL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFEROTEL.COM est expirée depuis le 3 juillet 2022.


M. mohamed anis smache - 167 cote des sapins - 76770 - houppeville - France


M. mohamed anis smache - 167 cote des sapins - 76770 - houppeville - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.