Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Heather Smith London
Mohamed-Amin BOUSBIA

Numéro de dépôt :
3735441
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/05/2020
Heather Smith London de Mohamed-Amin BOUSBIA

Présentation de la marque Heather Smith London

Déposée le 4 mai 2010 par Mohamed-Amin BOUSBIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Heather Smith London » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Mohamed-Amin BOUSBIA domicilié(e) 2 Avenue Eugéne Thomas - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mohamed-Amin BOUSBIA domicilié(e) 2 Avenue Eugéne Thomas - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

La marque Heather Smith London a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heather Smith London est expirée depuis le 4 mai 2020.


Mohamed-Amin BOUSBIA - 2 Avenue Eugéne Thomas - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Mohamed-Amin BOUSBIA - 2 Avenue Eugéne Thomas - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.