Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BASS WASS
MOHAMED ALI SAID BOINAHEDJA MOHAMADI THANI MKADARA
Numéro de dépôt :
3536391
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BASS WASS
Déposée le 9 novembre 2007 par MOHAMED ALI, SAID BOINAHEDJA, MOHAMADI THANI MKADARA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASS WASS »
Les déposants sont MOHAMED ALI domicilié(e) 2 RUE DES VIOLLETTES (chez Ali),94000 CRETEIL - 94000 - France, SAID BOINAHEDJA domicilié(e) 2 RUE DES VIOLLETTES,94000 CRETEIL - 94000 - France, MOHAMADI THANI MKADARA domicilié(e) 2 RUE DS VIOLLETTES,94000 CRETEIL - 94000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOHAMED ALI domicilié(e) 2 RUE DES VIOLLETTES (chez Ali),94000 CRETEIL - 94000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOHAMED ALI - 2 RUE DES VIOLLETTES (chez Ali),94000 CRETEIL - 94000 - France
SAID BOINAHEDJA - 2 RUE DES VIOLLETTES,94000 CRETEIL - 94000 - France
MOHAMADI THANI MKADARA - 2 RUE DS VIOLLETTES,94000 CRETEIL - 94000 - France
MOHAMED ALI - 2 RUE DES VIOLLETTES (chez Ali),94000 CRETEIL - 94000 - France
Inscription le 23 avril 2008 - Rejet total n°473021 - Publication au BOPI 2008-04-23
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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