Marque expirée - Marque en non vigueur

INSOMNIA 48
mohamed ali chamtouri
hatem bouden

Numéro de dépôt :
3616260
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/12/2018
INSOMNIA 48 de mohamed ali chamtouri

Présentation de la marque INSOMNIA 48

Déposée le 8 décembre 2008 par mohamed ali chamtouri et hatem bouden auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « INSOMNIA 48 »

Les déposants sont mohamed ali chamtouri domicilié(e) 10 avenue des frères roustan les grenadines,06600 ANTIBES - 06600 - France et hatem bouden domicilié(e) 3 rue du four vicomtal,11000 CARCASSONE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohamed ali chamtouri domicilié(e) 10 avenue des frères roustan les grenadines,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOMNIA 48 est expirée depuis le 8 décembre 2018.


mohamed ali chamtouri - 10 avenue des frères roustan les grenadines,06600 ANTIBES - 06600 - France

hatem bouden - 3 rue du four vicomtal,11000 CARCASSONE - 11000 - France


mohamed ali chamtouri - 10 avenue des frères roustan les grenadines,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.