Marque enregistrée - Marque en vigueur

Batipéi
Monsieur MOHAMED ABDESSELAM

Numéro de dépôt :
4488705
Date de dépôt :
05/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2028
Batipéi de MOHAMED ABDESSELAM

Présentation de la marque Batipéi

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par monsieur MOHAMED ABDESSELAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Batipéi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur MOHAMED ABDESSELAM domicilié(e) 48 RUE GUSTAVE NADAUD - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOHAMED ABDESSELAM domicilié(e) 48 RUE GUSTAVE NADAUD - 59000 - LILLE - France.

La marque Batipéi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batipéi arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.


Monsieur MOHAMED ABDESSELAM - 48 RUE GUSTAVE NADAUD - 59000 - LILLE - France


Monsieur MOHAMED ABDESSELAM - 48 RUE GUSTAVE NADAUD - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Logiciels (programmes enregistrés).