Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par monsieur MOHAMAD DRINI et monsieur MUSTAFA CEVIRME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELMA PREMIUM QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Les déposants sont monsieur MOHAMAD DRINI domicilié(e) ZI Les Estroublans, 17 Boulevard de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France et monsieur MUSTAFA CEVIRME domicilié(e) ZI Les Estroublans, 17 Boulevard de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMAD DRINI domicilié(e) ZI Les Estroublans, 17 Boulevard de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France.
La marque ELMA PREMIUM QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MOHAMAD DRINI - ZI Les Estroublans, 17 Boulevard de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France
M. MUSTAFA CEVIRME - ZI Les Estroublans, 17 Boulevard de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France
M. MOHAMAD DRINI - ZI Les Estroublans, 17 Boulevard de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 17 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777698 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELMA PREMIUM QUALITY"
