Déposée le 20 novembre 1986 par MOGUNTIA (INTERNATIONAL) AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOGUNTIA (INTERNATIONAL) AG,, domicilié(e) Paulusgasse 16 CH-4051 BASEL SUISSE (dossier no 2078738) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) (dossier no 2078738) - France.
La marque CUISINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINOR est expirée depuis le 20 novembre 2006.
MOGUNTIA (INTERNATIONAL) AG - Paulusgasse 16 CH-4051 BASEL SUISSE (dossier no 2078738) - Suisse
Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - (dossier no 2078738) - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1996 n°2078738 - Publication au BOPI 1996-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208554 - Publication au BOPI 1996-11-05
Additif chimiques et/ou naturels pour l'alimentation et produits alimentaires les contenant.Préparations comportant des épices en plus desdits additifs; épice et produits alimentaires en contenant.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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