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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOGLIA
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TOPNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPNET
MOGLIA S.A.

Numéro de dépôt :
92422761
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque TOPNET

Déposée le 11 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) MOGLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOGLIA domicilié(e) 15, route de Chamarande, 91580 ETRECHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOGLIA (S.A.) - France.

La marque TOPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPNET est expirée depuis le 11 juin 2002.


MOGLIA S.A. - 15, route de Chamarande, 91580 ETRECHY - France


MOGLIA (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Produit pour animaux à savoir litières Produit pour absorber arroser et lier la poussière Produits vétérinaires

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.