Déposée le 14 juin 1991 par MOGLIA Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORGUE A FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOGLIA Michel domicilié(e) 1 Route de Gron SERILLY - 89510 - ETIGNY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque ORGUE A FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORGUE A FEU est expirée depuis le 14 juin 2021.
MOGLIA Michel - 1 Route de Gron SERILLY - 89510 - ETIGNY - France
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192302 - Publication au BOPI 2001-02-16
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472054 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques;équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs.Instruments de musique.Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films; édition de livres, revues
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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