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Marques déposées par monsieur MOGET Marcel - en
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C + T SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C + T SYSTEME
Monsieur MOGET Marcel - en

Numéro de dépôt :
1508473
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1999
C + T SYSTEME de MOGET Marcel - en

Présentation de la marque C + T SYSTEME

Déposée le 6 janvier 1989 par monsieur MOGET Marcel - en auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C + T SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOGET Marcel - en domicilié(e) BOSSENASSE, CH 1182 GILLY, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque C + T SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C + T SYSTEME est expirée depuis le 6 janvier 1999.


Monsieur MOGET Marcel - en - BOSSENASSE, CH 1182 GILLY, SUISSE. - Suisse


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.