Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOGAYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONTEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOGAYA domicilié(e) 2 Passage du Grand Cerf - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 388 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque CONTEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTEXTE est expirée depuis le 29 mai 2023.
MOGAYA, société à responsabilité limitée - 2 Passage du Grand Cerf - 75002 - PARIS - France - SIREN 522388453
PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; logiciels téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ;
Produits de l'imprimerie, à savoir publications imprimées, magazines, journaux, périodiques, lettres d'information, photographies, agendas, brochures, carnets, dessins, diagrammes, imprimés, livres et manuels ;
Publicité ; régie publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; informations d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; établissement de statistiques ; étude de marchés ; sondages d'opinion ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; promotion de vente pour les tiers ;
Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission par satellite, par ondes hertziennes, câbles, réseaux, et notamment par Internet, de sons, d'images et de données ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services d'édition électronique de revues, journaux, magazines et périodiques en ligne ou sous format électronique téléchargeable ; édition multimédia de revues, revues spécialisées et journaux ; services de maisons d'édition, autres que services d'impression ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; production de représentations radio et télévisées et d'enregistrements audio, vidéo et cinématographiques en direct.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONTEXTE"
