Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par monsieur MOEZ BEN AMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AV SCHNEÏDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est monsieur MOEZ BEN AMAR domicilié(e) 19 rue de l'enclos des rosiers - 80160 - prouzel - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIAVERRE ALUMINIUM, Monsieur MOEZ ben amar domicilié(e) 17 AV DU SUPERBE ORENOQUE - 80440 - boves - France.
La marque AV SCHNEÏDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV SCHNEÏDER arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.
Monsieur MOEZ BEN AMAR - 19 rue de l'enclos des rosiers - 80160 - prouzel - France
ALLIAVERRE ALUMINIUM, Monsieur MOEZ ben amar - 17 AV DU SUPERBE ORENOQUE - 80440 - boves - France
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Charnières métalliques; Supports métalliques pour plafonds; Rivets, crampons et clous métalliques; Dispositifs de fixation métalliques filetés; Dispositifs métalliques de fixation à usage architectural ou industriel; Poignées de portes en métal; Boutons [poignées] en métal; Cadres métalliques pour portes coulissantes; Équerres métalliques; Équerres métalliques [construction]; Garde-corps métalliques pour balcons; Balustrades de pont métalliques; Joints métalliques de dilatation pour sols et murs; Revêtements de parois métalliques [construction]; Murs-rideaux en métal; Galets de portes; Huisseries métalliques; Ferrures de porte métalliques; Panneaux de portes métalliques; Portes à tambour métalliques; Portes à enroulement métalliques; Verrous métalliques pour portes; Fenêtres et portes métalliques; Éléments de fermeture métalliques pour portes; Garnitures de porte en métal; Clenches métalliques pour garnitures de portes; DISPOSITIFS DE FIXATION à USAGE ARCHITECTURAL ET INDUSTRIEL; Barres d'appui métalliques pour douches; Charpentes métalliques; Marquises métalliques (structures de construction); Entretoises d'écartement en métal; Vis métalliques; Chevilles métalliques à expansion pour fixer des vis; Boucles en métaux communs [quincaillerie]; Cylindres métalliques de serrures de sécurité; Charnières métalliques; pentures (métalliques), en particulier pour portes vitrées, portes de vitrines et portes de cabines de douche; matériel de fixation en métal; chevilles métalliques; tampons [chevilles] en métal, feuilles métalliques autocollantes; matériel de fixation métallique; accessoires de montage pour miroirs équipés de fixations magnétiques; dispositifs pour fixer des objets sur des surfaces, essentiellement métalliques; profilés de plomb; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques, en particulier profils, tubes, plaques, tôles et pellicules pour fenêtres, portes, portails, escaliers, balcons, façades, puits de lumière, collecteurs solaires et châssis; Fenêtres, Portes, Portails, Escaliers, Cloisons, Façades, Balcons, Serres, Auvents, Cadres et Composants préfabriqués, Lamelles pour installations d'ombrage, Jalousies métalliques, Balustres pour escaliers, balcons, Appuis de fenêtres, Tôles et profils d'égouttage, Cheminées métalliques et leurs parties constitutives, Clôtures, Échafaudages, Paniers; Serrurerie et quincaillerie métallique, ferrures pour la construction et l'ameublement, dispositifs mécaniques d'ouverture et de fermeture pour fenêtres, portes et portails; Constructions transportables,Telles que pavillons mobiles et stands d'exposition, tous les produits précités métalliques, également en combinaison avec du verre ou des matières plastiques; serrurerie et quincaillerie métalliques; produits métalliques compris dans la classe 6; matériaux pour voies ferrées métalliques; tuyaux métalliques ;
Tympans non métalliques; Murs-rideaux non métalliques; Vantaux non métalliques de portes; Portes non métalliques; Portes coulissantes non métalliques; Verre de construction; barrières de sécurité non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres; armoires vitrées, en particulier vitrines; parties des produits précités (comprises dans cette classe); rails pour rideaux; Meubles, Rayonnages, Placards, Placards; Garnitures de meubles et dispositifs de fermeture et d'ouverture pour meubles entièrement ou principalement en matières plastiques et en combinaison avec du métal.
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