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Marques déposées par MOËT HENNESSYTODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MOËT HENNESSY, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4207665
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
Marque en couleurs, figurative de MOËT HENNESSY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par MOËT HENNESSYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est MOËT HENNESSYTODO domicilié(e) 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 228 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moët Hennessy, Mme. Barbara Kuta, Service Juridique domicilié(e) 65 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207665.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

MOËT HENNESSY a également déposé les autres marques suivantes : EASY PURCHASE , MOET HENNESSY , MH , UNE INVITATION A L'EXCEPTIONNEL , Moët Hennessy , (Marque figurative) , ASCENDVIT , ESTATES & WINES , UN PASO HACIA LO EXCEPCIONAL , ELONIST


MOËT HENNESSY, Société en nom collectif - 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - Paris - France - SIREN 338228414


Moët Hennessy, Mme. Barbara Kuta, Service Juridique - 65 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Application mobile, Logiciels et documents électroniques, en particulier produits pour le cryptage, la certification, l'autorisation, l'authentification, la vérification, le caractère secret, la confidentialité et l'intégrité de données ; logiciels, en particulier pour la transmission et l'authentification d'informations cryptées en matière de communications ; micrologiciels, en particulier pour le cryptage, l'authentification et la transmission d'informations ; Hologrammes utilisés comme dispositifs de sécurité, de vérification et d'authentification ; hologrammes à usage commercial général ; appareils électroniques pour la fabrication d'hologrammes ; systèmes de banques de données de lutte contre les contrefaçons et pour la mémorisation et l'identification de marques d'identification d'originaux ainsi que leurs accessoires ;

Produits de l'imprimerie pour programmes de formation et d'éducation ; Décalcomanies, appliques sous forme de décalcomanies, autocollants ; produits de l'imprimerie, en particulier produits de l'imprimerie avec utilisation de procédés de sérigraphie et/ou d'impression numérique ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; Matières plastiques d'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Étiquettes de marquage de sécurité de produits de tout type, en particulier pour l'identification contre la falsification de produits de tout type ou pour l'identification de propriété ;

Communications informatiques, communications entre ordinateurs ; services de bulletins d'informations électroniques ; transmission électronique de données et documents via l' internet ou d' autres bases de données ; livraison de messages et de données par transmission électronique ; fourniture d' accès à des tableaux d' affichage électroniques.