Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS19
MOËT HENNESSY, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4298846
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/09/2026
CLOS19 de MOËT HENNESSY

Présentation de la marque CLOS19

Déposée le 13 septembre 2016 par MOËT HENNESSYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS19 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est MOËT HENNESSYTODO domicilié(e) 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 228 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOET HENNESSY, SNC, Mme MARIE Camille domicilié(e) 65 AVENUE de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CLOS19 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS19 arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

MOËT HENNESSY a également déposé les autres marques suivantes : EASY PURCHASE , MOET HENNESSY , MH , UNE INVITATION A L'EXCEPTIONNEL , Moët Hennessy , (Marque figurative) , ASCENDVIT , ESTATES & WINES , UN PASO HACIA LO EXCEPCIONAL , ELONIST


MOËT HENNESSY, Société en nom collectif - 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France - SIREN 338228414


MOET HENNESSY, SNC, Mme MARIE Camille - 65 AVENUE de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ; vins mousseux d'appellation d'origine protégée ; whiskies ; vodkas ; gins ; tequilas ; rhums ; brandies ; eaux-de-vie de vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac ;

Gestion des affaires commerciales et administratives ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation d'événements de communication promotionnelle, de cérémonies, d'expositions, de salons, d'opérations de fidélisation de clientèle, tous ces services étant à but commercial ou publicitaire ; vente au détail de boissons alcooliques dans les magasins, sur Internet et par correspondance ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, notamment en rapport avec la présentation et la promotion d'offres de vente de boissons alcooliques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de bulletins d'informations électroniques ; mise à disposition de forums en ligne, mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à des bases de données, services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission de données, informations, images et sons par ordinateur et réseau Internet en rapport avec la promotion de boissons alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs et de spectacles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'événements de communication, de cérémonies, d'expositions, de salons, de concerts, de colloques, à but culturel, éducatif ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; services d'édition de livres, de revues et de magazines ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de boites de nuit ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de café ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de bars à cocktails ; bars à champagne ; services de restaurants ; services de restaurants libre-service ; services de restauration rapide ; services d'approvisionnement en nourriture et en boissons ; bars à bière et services d'auberges ; bars à vins et taverne ; réservation de logements temporaires.