Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLANT IMPERIAL
MOET & CHANDON, société anonyme, 20, avenue de Champagne, 51321 EPERNAY.

Numéro de dépôt :
1231970
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1993

Présentation de la marque PERLANT IMPERIAL

Déposée le 22 février 1983 par la Société Anonyme (SA) MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLANT IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOET & CHANDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK. - France.

La marque PERLANT IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLANT IMPERIAL est expirée depuis le 22 février 1993.

MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOMERCHANDISING


MOET & CHANDON, société anonyme, 20, avenue de Champagne, 51321 EPERNAY. - France


NOVAMARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°7530 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°5806 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.