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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moëns
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Appellation (en toutes lettres) : “ La Compagnie Zanzibar ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Appellation (en toutes lettres) : “ La Compagnie Zanzibar ”
Moëns s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3240872
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013
Appellation (en toutes lettres) : “ La Compagnie Zanzibar ” de Moëns

Présentation de la marque Appellation (en toutes lettres) : “ La Compagnie Zanzibar ”

Déposée le 5 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moëns auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Appellation (en toutes lettres) : “ La Compagnie Zanzibar ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moëns domicilié(e) Lieu dit La Lambertie,24350 Mensignac - 24350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 226 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique Couvreur Moëns s.a.r.l. domicilié(e) Lieu dit La Lambertie,24350 Mensignac - 24350 - France.

La marque Appellation (en toutes lettres) : “ La Compagnie Zanzibar ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appellation (en toutes lettres) : “ La Compagnie Zanzibar ” est expirée depuis le 5 août 2013.


Moëns s.a.r.l. - Lieu dit La Lambertie,24350 Mensignac - 24350 - France - SIREN 423226398


Madame Dominique Couvreur Moëns s.a.r.l. - Lieu dit La Lambertie,24350 Mensignac - 24350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins, étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.