DONNER
Présentation de la marque DONNER
Déposée le 23 mai 1990 par la société étrangère MOEN INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DONNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONNER est expirée depuis le 23 mai 2010.
MOEN INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172934 - Publication au BOPI 2000-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299124 - Publication au BOPI 2000-04-25
Inscription le 15 octobre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°56938 - Publication au BOPI 1991-10-15