Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DONNER
MOEN INCORPORATED, société de droit américain

Numéro de dépôt :
1593688
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2010

Présentation de la marque DONNER

Déposée le 23 mai 1990 par la société étrangère MOEN INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MOEN INCORPORATED domicilié(e) 25300 Al Moen Drive, North Olmsted, OHIO 44070-8022, E.U.A. (dossier no 2172934) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2172934) - France.

La marque DONNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONNER est expirée depuis le 23 mai 2010.

MOEN INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MOEN


MOEN INCORPORATED, société de droit américain - 25300 Al Moen Drive, North Olmsted, OHIO 44070-8022, E.U.A. (dossier no 2172934) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2172934) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172934 - Publication au BOPI 2000-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299124 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 15 octobre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°56938 - Publication au BOPI 1991-10-15

Porte-serviettes, porte-savons, porte-brosses à dents