Déposée le 29 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MÖLNLYCKE HEALTH CARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CADUCÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MÖLNLYCKE HEALTH CARE domicilié(e) Avenue Clément Adler, Zac du Moulin - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 197 472 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque CADUCÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADUCÉE est expirée depuis le 29 septembre 2023.
MÖLNLYCKE HEALTH CARE S.A., Société Anonyme - Avenue Clément Adler, Zac du Moulin - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 383197472
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2021120 - Publication au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249185 - Publication au BOPI 2003-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15
Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI
Inscription le 27 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265632 - Publication au BOPI 1998-10-27
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536078 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25
Inscription le 17 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°618711 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17
Coton hydrophile, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices, produits pour les soins du corps et du visage, produits de maquillage, produits de toilette, articles en non tissé, mouchoirs, langes et bavoirs, pansements, cotons antiseptiques, cotons aseptiques, gaze de pansement, feuille de cellulose, couches et slips à jeter en cellulose ou en étoffe non tissée.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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