Déposée le 5 mai 1975 par Moelnlycke Europa B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « KUSTOS COUCHE T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Moelnlycke Europa B.V. domicilié(e) (société organisée sous les lois du Royaume des Pays-Bas), Kostverlorenhof 2, Amstelveen (Pays-Bas). - Pays-Bas.
La marque KUSTOS COUCHE T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque KUSTOS COUCHE T est expirée depuis le 5 mai 1985.
Moelnlycke Europa B.V. - (société organisée sous les lois du Royaume des Pays-Bas), Kostverlorenhof 2, Amstelveen (Pays-Bas). - Pays-Bas
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462
Inscription - Transmission de propriété n°100770 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°103323 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°103874 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, plus particulièrement des couches en papier (cellulose) pour bébés;culottes, couches-culottes et couches en tissu pour bébés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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