Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODWAY
Numéro de dépôt :
1179023
Date de dépôt :
24/10/1980
Lieu de dépôt :
PARIS
Présentation de la marque MODWAY
Déposée le 24 octobre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « MODWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODWAY est expirée depuis le 24 octobre 1990.
MODWAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04