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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUTECH FRANCE
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MODUTECH FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODUTECH FRANCE
MODUTECH FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4335398
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2027
MODUTECH FRANCE de MODUTECH FRANCE

Présentation de la marque MODUTECH FRANCE

Déposée le 3 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUTECH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODUTECH FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUTECH FRANCE domicilié(e) 1 rue des Alouettes - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 647 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAISSE, Paul MAISSE et Amandine MAISSE, SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIÉTÉS – DROIT FISCAL domicilié(e) 21, Bd Anatole France - 69006 - LYON - France.

La marque MODUTECH FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUTECH FRANCE arrivera à expiration en date du 3 février 2027.


MODUTECH FRANCE, SARL - 1 rue des Alouettes - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 818647240


Jacques MAISSE, Paul MAISSE et Amandine MAISSE, SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIÉTÉS – DROIT FISCAL - 21, Bd Anatole France - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Bandes transporteuses modulaires en polypropylène, polyéthylène, acétal, polyamide,… pour tous types d'industrie ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.