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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN
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CAROUSEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAROUSEL
MODUS VIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93482651
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2023

Présentation de la marque CAROUSEL

Déposée le 2 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAROUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN domicilié(e) 35, rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 476 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CAROUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAROUSEL est expirée depuis le 2 septembre 2023.

MODUS VIN a également déposé les autres marques suivantes : SERAME , ARMAND ROUX , FONTVILLAC , MARQUIS D'EXEA , L'ÉPAYRIÉ , MAISON ARMAND ROUX , , VERDILLAC


MODUS VIN, Société par Actions Simplifiée - 35, rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 418476792


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 11 août 2003 n°2247729 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 26 juillet 2006 - Changement d'adresse n°437757 - Publication au BOPI 2006-07-26

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510489 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 26 août 2010 - Concession de licence n°530858 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536547 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

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