Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN
/
ARMAND ROUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARMAND ROUX
MODUS VIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98746288
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/08/2028

Présentation de la marque ARMAND ROUX

Déposée le 14 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARMAND ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN domicilié(e) 35 rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 476 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ARMAND ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMAND ROUX arrivera à expiration en date du 14 août 2028.

MODUS VIN a également déposé les autres marques suivantes : SERAME , FONTVILLAC , MARQUIS D'EXEA , L'ÉPAYRIÉ , CAROUSEL , MAISON ARMAND ROUX , , VERDILLAC


MODUS VIN, Société par actions simplifiée - 35 rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 418476792


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379648 - Publication au BOPI 2008-07-18

Inscription le 26 juillet 2006 - Changement d'adresse n°437757 - Publication au BOPI 2006-07-26

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521767 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 26 août 2010 - Concession de licence n°530858 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689160 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).