Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATURITE
Modus Valoris, sarl

Numéro de dépôt :
4102585
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2024
MATURITE de Modus Valoris

Présentation de la marque MATURITE

Déposée le 2 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modus Valoris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MATURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modus Valoris domicilié(e) 38 petite rue de la plaine - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 854 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligne Ovale, M. Martineau Laurent domicilié(e) 18 allée des graveurs - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

La marque MATURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATURITE est expirée depuis le 2 juillet 2024.


Modus Valoris, sarl - 38 petite rue de la plaine - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 429854300


Ligne Ovale, M. Martineau Laurent - 18 allée des graveurs - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Matériaux de construction non métalliques.