Modus Gallicus

Modus Gallicus, SARL

Présentation de la marque Modus Gallicus

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modus Gallicus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modus Gallicus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modus Gallicus domicilié(e) 10 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 520 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Modus Gallicus, SARL, M. Romain Zlatanovic domicilié(e) 10 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Modus Gallicus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modus Gallicus arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.