Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOR IMMOBILIER
MODULOR IMMOBILIER (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1459193
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/02/1998
MODULOR IMMOBILIER de MODULOR IMMOBILIER (S.A.R.L

Présentation de la marque MODULOR IMMOBILIER

Déposée le 11 février 1988 par MODULOR IMMOBILIER (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MODULOR IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MODULOR IMMOBILIER (S.A.R.L) domicilié(e) Résidence les Pins, Bt F.29, avenue de Maurin, 34070 MONTPELLIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis MALHERBE - France.

La marque MODULOR IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOR IMMOBILIER est expirée depuis le 11 février 1998.


MODULOR IMMOBILIER (S.A.R.L) - Résidence les Pins, Bt F.29, avenue de Maurin, 34070 MONTPELLIER. - France


Monsieur Francis MALHERBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

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