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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULOBASE
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MODULOBASE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULOBASE
MODULOBASE, SAS

Numéro de dépôt :
3359442
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2025
MODULOBASE de MODULOBASE

Présentation de la marque MODULOBASE

Déposée le 10 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULOBASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULOBASE domicilié(e) 88 Avenue du Général de Gaulle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 569 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MODULOBASE, M. DONT Axel domicilié(e) 88 Avenue du général de Gaulle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque MODULOBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOBASE arrivera à expiration en date du 10 mai 2025.


MODULOBASE, SAS - 88 Avenue du Général de Gaulle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 393569447


MODULOBASE, M. DONT Axel - 88 Avenue du général de Gaulle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467439 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2015 n°2580992 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-10

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