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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO
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TOSCANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOSCANE
MODULO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3355157
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2025
TOSCANE de MODULO

Présentation de la marque TOSCANE

Déposée le 18 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO domicilié(e) Rue Einstein, Zone Industrielle - 77480 - BRAY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCANE arrivera à expiration en date du 18 avril 2025.

MODULO a également déposé les autres marques suivantes : MADRAGUE , MODULOJOINT , JADIS , PLANCHE MURALE HONFLEUR , MODULO SERVICE , SITE ELASTIQUE , MODULOSTAR , MODULOCOLLE , BUILDING , STYLE D'EPOQUE


MODULO SAS, Société par actions simplifiée - Rue Einstein, Zone Industrielle - 77480 - BRAY-SUR-SEINE - France - SIREN 419739008


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2015 n°2585544 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-28

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661380 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Matériaux de construction non métallique : briques et pierres de parements reconstituées et moulage en plâtre pour la décoration intérieure tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportable non métallique ; monuments non métalliques.