TERRE DE PROVENCE
Présentation de la marque TERRE DE PROVENCE
Déposée le 18 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) MODULO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE PROVENCE est expirée depuis le 18 avril 2015.
MODULO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22