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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODULO
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TERRE D'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ARTOIS
MODULO SA

Numéro de dépôt :
3355146
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015
TERRE D\'ARTOIS de MODULO

Présentation de la marque TERRE D'ARTOIS

Déposée le 18 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) MODULO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODULO domicilié(e) ZI, RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODULO SA domicilié(e) ZI, RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France.

La marque TERRE D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ARTOIS est expirée depuis le 18 avril 2015.

MODULO a également déposé les autres marques suivantes : MADRAGUE , MODULOJOINT , JADIS , PLANCHE MURALE HONFLEUR , MODULO SERVICE , SITE ELASTIQUE , MODULOSTAR , MODULOCOLLE , BUILDING , STYLE D'EPOQUE


MODULO SA - ZI, RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France - SIREN 419739008


MODULO SA - ZI, RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Matériaux de construction non métallique ; briques et pierres de parements reconstituées et moulages en plâtre pour la décoration intérieure tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques.