Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STRAT
MODULO SA

Numéro de dépôt :
1578210
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010
STRAT de MODULO

Présentation de la marque STRAT

Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MODULO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODULO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2170428) - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 738 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MODULO SA domicilié(e) (dossier no 2170428) - France.

La marque STRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STRAT est expirée depuis le 1 mars 2010.

MODULO a également déposé les autres marques suivantes : MADRAGUE , MODULOJOINT , JADIS , PLANCHE MURALE HONFLEUR , MODULO SERVICE , SITE ELASTIQUE , MODULOSTAR , MODULOCOLLE , BUILDING , STYLE D'EPOQUE


MODULO SA - ZONE INDUSTRIELLE, 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2170428) - France - SIREN 419738008


MODULO SA - (dossier no 2170428) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170428 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 6 juin 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°301577 - Publication au BOPI 2000-06-06

Inscription le 16 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°300267 - Publication au BOPI 2000-05-16

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Matériaux de construction non métalliques;briques et pierres de parement reconstituées et moulages en plâtre pour la décoration intérieure;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques