SITE ELASTIQUE
Présentation de la marque SITE ELASTIQUE
Déposée le 17 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) modulo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « SITE ELASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SITE ELASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828690.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITE ELASTIQUE est expirée depuis le 17 mai 2021.
modulo a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Errata de la publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38