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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Modulo
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RUSTIK
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUSTIK
Modulo SA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1484864
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2018
RUSTIK de Modulo

Présentation de la marque RUSTIK

Déposée le 24 août 1988 par la Société Anonyme (SA) Modulo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTIK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Modulo domicilié(e) 1 rue Albert Einstein,77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2372771) - 77480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2372771) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUSTIK est expirée depuis le 24 août 2018.

Modulo a également déposé les autres marques suivantes : MADRAGUE , MODULOJOINT , JADIS , PLANCHE MURALE HONFLEUR , MODULO SERVICE , SITE ELASTIQUE , MODULOSTAR , MODULOCOLLE , BUILDING , STYLE D'EPOQUE


Modulo SA société par actions simplifiée - 1 rue Albert Einstein,77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2372771) - 77480 - France - SIREN 419739008


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2372771) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372771 - Publication au BOPI 2008-05-15

Renouvellement sans limitation n°2115342 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661380 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Pierre de parement reconstituée.