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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO
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ROC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROC
MODULO SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1747731
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
ROC de MODULO

Présentation de la marque ROC

Déposée le 1 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO domicilié(e) Rue Einstein Zone Industrielle - 77480 - BRAY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROC est expirée depuis le 1 mars 2020.

MODULO a également déposé les autres marques suivantes : MADRAGUE , MODULOJOINT , JADIS , PLANCHE MURALE HONFLEUR , MODULO SERVICE , SITE ELASTIQUE , MODULOSTAR , MODULOCOLLE , BUILDING , STYLE D'EPOQUE


MODULO SAS, société par actions simplifiée - Rue Einstein Zone Industrielle - 77480 - BRAY-SUR-SEINE - France - SIREN 419739008


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170429 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 6 juin 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°301574 - Publication au BOPI 2000-06-06

Inscription le 16 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°300267 - Publication au BOPI 2000-05-16

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2427974 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-15

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661380 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Matériaux de construction non métalliques;briques et pierres de parement reconstituées et moulages en plâtre pour la décoration intérieure;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques