Déposée le 18 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO domicilié(e) Rue Einstein, Zone Industrielle - 77480 - BRAY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODULO SAS, Société par actions simplifiée - Rue Einstein, Zone Industrielle - 77480 - BRAY-SUR-SEINE - France - SIREN 419739008
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2015 n°2585538 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-28
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661380 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Matériaux de construction non métallique : briques et pierres de parements reconstituées et moulage en plâtre pour la décoration intérieure tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportable non métallique ; monuments non métalliques. Exploitation de carrières : location de machines de chantier : information en matiére de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; service d'étanchéité (construction) ; information en matiére de réparation, service d'isolation ; maçonnerie, pose de briques ; travaux de plâterie, de peinture ; réalisation de revêtement routiers ; sablage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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