Déposée le 9 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULOCOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Einstein - 77480 - BRAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque MODULOCOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODULO SAS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue Einstein - 77480 - BRAY SUR SEINE - France - SIREN 419739008
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 23 février 2004 n°2259627 - Publication au BOPI 2004-02-23
Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2021327 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08
Renouvellement sans limitation le 29 août 2013 n°2538109 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661380 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Matériaux de construction non métalliques, briques et pierres de parement reconstituées et moulages en plâtre pour la décoration intérieure, tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Exploitation de carrières, location de machines de chantier, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, services d'étanchéité (construction), informations en matière de réparation, services briques, travaux de plâtrerie, de peinture, réalisation de revêtements routiers, sablage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODULOCOLLE"
