Déposée le 7 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULO SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULO domicilié(e) 14 E rue Pierre de COUBERTIN - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 356 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl MODULO, Centre d'affaires domicilié(e) Parc de MIRANDE, 14 E rue Pierre de COUBERTIN - 21000 - DIJON - France.
La marque MODULO SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :