Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ERMITAGE
MODULO SA

Numéro de dépôt :
3355141
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ERMITAGE de MODULO

Présentation de la marque ERMITAGE

Déposée le 18 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) MODULO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERMITAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODULO domicilié(e) ZI RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODULO SA domicilié(e) ZI RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

MODULO a également déposé les autres marques suivantes : MADRAGUE , MODULOJOINT , JADIS , PLANCHE MURALE HONFLEUR , MODULO SERVICE , SITE ELASTIQUE , MODULOSTAR , MODULOCOLLE , BUILDING , STYLE D'EPOQUE


MODULO SA - ZI RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France - SIREN 419739008


MODULO SA - ZI RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France


Inscription le 17 octobre 2005 - retrait partiel n°420529 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429510 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Matériaux de construction non métallique ; briques et pierres de parements reconstituées et moulages en plâtre pour la décoration intérieure tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Exploitation de carriéres ; location de machines de chantier ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ; information en matière de réparation, service d'isolation ; maçonnerie, pose de briques ; travaux de plâterie, de peinture ; réalisation de revêtements routiers ; sablage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.