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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULO-PHONE
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
MODULO-PHONE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1476627
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1997

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 2 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULO-PHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULO-PHONE domicilié(e) 17, rue des Dames Augustines, 92200 NEUILLY/SUR/SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 2 avril 1997.

MODULO-PHONE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPTEL , CHRONOS , BI-PHONE , SILHOUETTE , FORMULA , KRONOS , PRESENCE , ANGE-GARDIEN , PRELUDE , DELTA


MODULO-PHONE (société à responsabilité limitée) - 17, rue des Dames Augustines, 92200 NEUILLY/SUR/SEINE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Appareils téléphoniques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.