Déposée le 2 octobre 2001 par MODULO EDITEUR INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est MODULO EDITEUR INC, domicilié(e) 233, avenue Dunbar, bureau 300 MONT-ROYAL (Québec) CANADA H3P 2H4 - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.
La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423092 - Publication au BOPI 2005-11-28
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533648 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Distribution (livraison) de livres, de revues et de matériel didactique. Edition de livres, de revues et de matériel didactique.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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