Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO Centre d'affaires Espace d'épanouissement d'entreprises
SARL MODULO Centre d'affaires

Numéro de dépôt :
3869886
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
MODULO Centre d\'affaires Espace d\'épanouissement d\'entreprises de MODULO Centre d\'affaires

Présentation de la marque MODULO Centre d'affaires Espace d'épanouissement d'entreprises

Déposée le 25 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULO Centre d'affaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO Centre d'affaires Espace d'épanouissement d'entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULO Centre d'affaires domicilié(e) 14 E rue Pierre de COUBERTIN - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 356 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODULO Centre d'Affaires domicilié(e) 14 E rue Pierre de COUBERTIN - 21000 - DIJON - France.

La marque MODULO Centre d'affaires Espace d'épanouissement d'entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO Centre d'affaires Espace d'épanouissement d'entreprises est expirée depuis le 25 octobre 2021.


SARL MODULO Centre d'affaires - 14 E rue Pierre de COUBERTIN - 21000 - DIJON - France - SIREN 535356919


MODULO Centre d'Affaires - 14 E rue Pierre de COUBERTIN - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607231 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Location de bureaux (immobilier agencé, à savoir : équipé de connections Internet, téléphonique, prises d'alimentation électrique…) ; location de bureaux.

Location de salles de réunion, location de chambres d'hôtel.