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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO-BETON
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Crèche Les Bambinous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crèche Les Bambinous
MODULO-BETON, SAS

Numéro de dépôt :
4136110
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
Crèche Les Bambinous de MODULO-BETON

Présentation de la marque Crèche Les Bambinous

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO-BETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Crèche Les Bambinous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO-BETON domicilié(e) IMPASSE DE FLORIDE, BP 90392 - 82003 - MONTAUBAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 534 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODULO-BETON, M. MICHEL BOSIO domicilié(e) IMPASSE DE FLORIDE, BP 90392 - 82003 - MONTAUBAN CEDEX - France.

La marque Crèche Les Bambinous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crèche Les Bambinous est expirée depuis le 24 novembre 2024.

MODULO-BETON a également déposé les autres marques suivantes : MODULO – BETON , MODULO MAISON , MODULO MAISON , MBB LUXURY HOUSE , MODULOBETON BATIMENTS


MODULO-BETON, SAS - IMPASSE DE FLORIDE, BP 90392 - 82003 - MONTAUBAN CEDEX - France - SIREN 451534689


MODULO-BETON, M. MICHEL BOSIO - IMPASSE DE FLORIDE, BP 90392 - 82003 - MONTAUBAN CEDEX - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Crèches d'enfants.