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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ModuleM
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ModuleM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ModuleM
ModuleM, SAS

Numéro de dépôt :
4101441
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2024
ModuleM de ModuleM

Présentation de la marque ModuleM

Déposée le 19 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ModuleM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ModuleM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ModuleM domicilié(e) 16 Chemin Bellegarrigues - 31140 - AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 948 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COUTURIER, M. COUTURIER Jean-Pascal domicilié(e) 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque ModuleM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ModuleM est expirée depuis le 19 juin 2024.


ModuleM, SAS - 16 Chemin Bellegarrigues - 31140 - AUCAMVILLE - France - SIREN 789948148


CABINET JURIDIQUE COUTURIER, M. COUTURIER Jean-Pascal - 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.